Accueil CULTURE, SPORT & TOURISME Archives départementales Vous avez des archives, quelques conseils !

Établissements hospitaliers

Etablissements hospitaliers

Les établissements de santé ont l’obligation de veiller à la bonne conservation de leurs archives. La responsable de l’aide technique aux hôpitaux des Archives départementales est à leur disposition pour leur fournir aide et conseil.

L'hôpital de Bellevue - La maternité

Les obligations des établissements publics de santé

Les établissements publics de santé sont propriétaires de leurs archives. Ils en assurent la conservation et la mise en valeur : veiller à la préservation des documents, s’assurer de locaux sains et adaptés pour les stocker, trier et classer les archives, les communiquer au public.
Pour l’exécution de ces missions, les hôpitaux sont placés sous le contrôle scientifique et technique de l’Etat.  Les documents éliminables doivent faire l’objet d’un bordereau visé par le directeur de l’établissement, le médecin DIM (chargé de l’information médicale) puis par l’archiviste départemental. Cette réglementation vaut aussi pour les dossiers informatiques.

 

 


Dossiers médicaux

L’aide aux établissements de santé

Par un simple appel téléphonique ou courrier électronique, les hôpitaux peuvent interroger la responsable de l’aide technique sur des questions aussi diverses que les délais de conservation de nombre de documents (factures, plannings… et bien sûr les dossiers des patients), les conditions de conservation (locaux, restauration…), les règles de communication des archives au public…
Une visite sur place peut être organisée, elle est gratuite pour l’établissement.


Contact :

Nadine Saura
Archives départementales de la Loire
Tél : 04 77 93 58 78
Courriel : archives@loire.fr  


Création de l'hôpital de Saint-Chamond

Quelles archives trouve-t-on dans les établissements hospitaliers ?

Les archives hospitalières sont souvent très anciennes et très riches. On y trouve beaucoup de documents concernant la construction de l’établissement, des dons et legs (propriétés, immeubles, mines…), le personnel. Les dossiers médicaux, d'apparition plus tardive, constituent aujourd'hui une partie importante des archives hospitalières.


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