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En savoir plus sur le cadastre napoléonien

En savoir plus sur le cadastre napoléonien

Les 3003 plans du cadastre napoléonien sont accessibles en ligne. Ils sont une représentation cartographique de toutes les communes de la Loire dans la première moitié du XIXe siècle.

Extrait du tableau d'assemblage d'Ecotay-l'Olme. Archives départementales de la Loire, cote 1682 VT 7/38
Extrait du tableau d'assemblage d'Ecotay-l'Olme. Archives départementales de la Loire, cote 1682 VT 7/38

Le cadastre 

 

Le cadastre est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis à l’échelle d’un territoire communal. Il permet de recenser et évaluer l’ensemble des biens, produits et revenus des propriétés foncières afin d’assurer une répartition de l’impôt foncier plus équitable.

 

Le cadastre est constitué de plans et de matrices. Les matrices sont des relevés, par propriétaire, de toutes les parcelles lui appartenant.

 

La constitution du premier cadastre parcellaire général de France, demandée par les cahiers de doléances de 1789, a été décidée par Napoléon Ier. La loi du 15 septembre 1807 est à l’origine du cadastre parcellaire français, établit dans la première moitié du XIXe siècle et appelé cadastre napoléonien.

 

Un exemplaire de ces documents est remis aux communes et aux services départementaux du cadastre (centres des impôts fonciers actuels). Les centres des impôts fonciers de Montbrison, Roanne et Saint-Étienne ont versé leurs documents aux Archives départementales de la Loire.


Extrait du tableau d'assemblage de Grezolles. Archives départementales de la Loire, cote 1712 VT 13/9
Extrait du tableau d'assemblage de Grezolles. Archives départementales de la Loire, cote 1712 VT 13/9

Les documents mis en ligne 

 

Les documents mis en ligne sont les 3003  plans parcellaires provenant des trois  centres des impôts fonciers de la Loire. Il existe deux types de plan pour chaque commune :

 

Le tableau d’assemblage (TA) représente l’ensemble du territoire communal et ses divisions en sections.  

 

Les plans de section représentent une section correspondant à une partie du territoire de la commune. Le périmètre de la section reprend généralement les limites naturelles et les voies de communication. Chaque section est désignée par une lettre majuscule et par le nom d’usage du territoire en question. Certaines sections s’étalent parfois sur deux feuilles. Dans ce cas, la référence de la section est formée d’une lettre majuscule et d’un numéro.

 

Chaque section est divisée en parcelles qui correspondent à une surface bâtie ou non bâtie. Chaque parcelle comporte un numéro. Les états de sections et les matrices du cadastre conservés aux Archives départementales permettent de connaître le nom des propriétaires de chaque parcelle.

 

Les plans du cadastre napoléonien ont été dessinés à partir de 1807. Chaque commune est pourvue d’un plan, d'un état de section et de matrices vers 1850. Les plans postérieurs à 1850 sont liés aux modifications des territoires communaux. Ceux de Roanne et Saint-Étienne ont été élaborés autour de 1860.

 


Extrait du plan de la section A de saint-Romain-en-Jarez. Archives départementales de la Loire, cote 1678 VT 14/2

Accéder aux documents 

 

Pour accéder à ces ressources, il suffit de se rendre sur le site internet du Conseil général de la Loire, dans la rubrique « archives départementales », cliquer sur « archives en ligne ».

 

Il existe une sous rubrique « cadastre napoléonien ». Cliquer sur ce lien permet d’accéder à un menu des communes de la Loire.

 

 

 En cliquant sur le nom d’une commune, il est possible d’avoir accès à tous les plans du cadastre napoléonien de cette commune.


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