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L’exploitation de la houille dans le bassin stéphanois

L’Atlas Beaunier représente le tracé des affleurements des couches de houille ainsi que l’emplacement des mines en activités en 1813 et celles abandonnées, dans le bassin de Saint-Étienne et Rive-de-Gier. Il constitue un outil conçu pour permettre l’application de la loi concernant les mines du 21 avril 1810.

Mine de houille du Treuil près Saint-Etienne département de la Loire. Dessin de Devely d'après une esquisse d'Alphonse Brongniart, lithographie par C. Constans, Archives départementales de la Loire, CHDIVDEM 78
Mine de houille du Treuil près Saint-Etienne département de la Loire. Dessin de Devely d'après une esquisse d'Alphonse Brongniart, lithographie par C. Constans, Archives départementales de la Loire, CHDIVDEM 78

L’exploitation des mines de houilles dans la Loire sous l’Ancien Régime

 

Le bassin houiller de Saint-Étienne et Rive-de-Gier, long d’environ 46 km, s’étendant de l’Ondaine à la vallée du Gier, est exploité depuis le XIVe siècle pour des usages locaux. Au XVIIIe siècle, son exploitation s’intensifie. Le tiers de la houille française est extrait des mines de la Loire en 1812. La position géographique de ce bassin permet l’écoulement du charbon dans plusieurs directions. La houille peut rejoindre le Rhône par le canal de Givors et circuler jusqu’à Toulouse et Bordeaux via le canal du Midi. La Loire, rendue navigable à partir de Saint-Rambert, donne accès aux matériaux jusqu’à Nantes et à Paris par le Canal du Centre. Ce bassin devient le premier bassin houiller de France jusque dans la première moitié du XIXe siècle. L’Atlas Beaunier est réalisé au moment où l’exploitation minière est en plein essor.

 

Cependant l’exploitation de la houille dans le bassin de la Loire est l’objet de tensions depuis le milieu du XVIIIe siècle. En 1744, un arrêt du Conseil rend nécessaire le système de concession pour l’exploitation des mines de houilles. Le sous-sol appartient au pouvoir royal qui confère à son gré des concessions pour en assurer l'exploitation. Les propriétaires du sol doivent demander une permission avant l’ouverture d’une mine. Cette autorisation peut être délivrée à des entrepreneurs non propriétaires. C’est pourquoi les propriétaires du sol du Forez s’opposent à ce principe. De nombreux procès naissent entre les propriétaires et les quelques concessionnaires désignés par le pouvoir royal. L’abolition des concessions est demandée dans les cahiers de doléances en 1789. Les habitants d’Unieux expliquent que « les propriétaires de cette parcelle ont des mines de charbon qui sont très nécessaires par rapport à leur commerce de cloup. Il est bien malheureux pour eux de ne pas être mètre  de leurs propriété et de voir des concessionnaires qui vienne faire exploiter leur mines, de les priver de leur fons. Il conviendroit pour le bien public que touttes ses concessions fussent abolie et que les propriétaire restent mètre de leur tréfond » (Cahier de doléance d’Unieux retranscrit par Étienne Fournial et Jean-Pierre Gutton dans États Généraux de 1789. Cahiers de doléances de la province de Forez. Tome II. Saint-Étienne : Centre d’études foréziennes et Montbrison : La Diana, 1975).


Légende de l'Atlas Beaunier, Archives départementales de la Loire, 8 S 418
Légende de l'Atlas Beaunier, Archives départementales de la Loire, 8 S 418

La loi de 1810 et  ses conséquences

 

Après la loi du 28 juillet 1791, plus favorable aux propriétaires,  la loi concernant les mines, les minières et les carrières du 21 avril 1810, confirme les dispositions de 1744. Cette loi établit que les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession délibéré en Conseil d'État (titre II article 5). Celui-ci donne la propriété perpétuelle de la mine, laquelle est dès lors disponible et transmissible comme tous autres biens (titre II article 7). Toutefois, le concessionnaire doit verser une redevance au propriétaire de surface.

 

Afin d’appliquer la loi de 1810 et d’attribuer de nouvelles concessions définitives, il est nécessaire de procéder au  préalable à la cartographie du bassin houiller de Saint-Étienne et de Rive-de-Gier. En 1812, Louis-Antoine Beaunier reçoit la mission d’en dresser un plan général de topographie extérieure et souterraine. Il réalise le travail avec l’aide d’un adjoint, André Guényveau, et de quatre élèves à la fin de l’année 1812 et au début de l’année 1813. La superficie cartographiée correspond à plus de 26 000 hectares.

 

Les plans Beaunier sont présentés au Conseil général des mines, organe consultatif placé auprès du ministère de l’intérieur le 16 mars 1813. Le Conseil décide d’un partage du territoire houiller qui suscite de nouvelles oppositions. En 1814, la remise en possession de la concession de Roche-la-Molière provoque des émeutes. La grande majorité des  concessions définitives ne seront octroyées qu'en 1824-1825.


Bibliographie

 

BARAU, Denys ; GOUDAIL, Agnès ; BIDOU, Solange (dir.). Répertoire méthodique de la série S. Travaux publics, transports, mines et énergie 1800-1940. Saint-Étienne : Département de la Loire, 2011.

 

LATTY, Lionel.  La loi du 21 avril 1810 et le Conseil général des mines avant 1866. Les procès-verbaux des séances. In Documents pour l'histoire des techniques [En ligne], 16, 2e semestre 2008, mis en ligne le 06 octobre 2010 : http://dht.revues.org/803

 


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