MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 
FONCTIONNEMENT


NATURE DES OPERATIONS


Aide au fonctionnement de la délégation départementale de la fédération " les M.J.C. en Rhône-Alpes ".

Aide aux M.J.C.elles-mêmes.

Aide à l'emploi dans le cadre du fonctionnement des M.J.C. par le biais d'une aide aux Communes pour la rémunération des directeurs et des animateurs de M.J.C.


BENEFICIAIRES


- Association Départementale des M.J.C. de la Loire
- Communes ou groupements de communes.


MODALITES D'ATTRIBUTION


Fonctionnement de l'Association Départementale des M.J.C. de la Loire : Le montant de la subvention est déterminé par l'Assemblée départementale.

Aide aux M.J.C. elles-mêmes - calculée à partir de deux paramètres :
- 890 € par Maison 
- 5,60 € par adhérent (taux 2010).

Aide à l'emploi attribuée aux communes possédant une M.J.C. dotée d'un animateur ou d'un directeur, sur proposition de l'Association Départementale des M.J.C. de la Loire.

- 11 200 € pour les postes à temps plein
-   5 600 € pour les postes à mi-temps (taux 2010).


Montant plancher : se référer aux règles du Guide des Interventions


DELIBERATION(s) DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE OU DECISION(s) DE LA COMMISSION PERMANENTE DE REFERENCE


Délibérations de l'Assemblée départementale n° 07-3-BP-29 adoptée le 2 mars 2007 et 
n° 09-3-JANV-1-20 adoptée le 30 janvier 2009.

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FONCTIONNEMENT

(SUITE)



PROCEDURE



Pièces à fournir : 	Fiche de demande de subvention,
	Statuts en cas de 1ère demande ou e de modification,
	Récépissé de déclaration en préfecture en cas de 1ère demande ou de modification,
	Présentation du projet,
	Nombre d'adhérents par structure,
	Compte-rendu d'activité du poste financé,
	Compte-rendu de la dernière Assemblée Générale,
	RIB ou RIP.


Service instructeur :
Conseil général de la Loire
Délégation à l'Education, à la Culture, aux Sports et au Tourisme
Direction des Sports
2 rue Charles de Gaulle
42022 SAINT-ETIENNE cedex 1
( 04 77 49 90 52 - Télécopie : 04 77 48 43 37
e-mail : emmanuel.rancon@cg42.fr



Date limite de dépôt des demandes : 1er octobre