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Budget

Budget 2018 du Département de la Loire

Le budget 2018 du Département de la Loire a été adopté le 15 décembre 2017 par l'Assemblée départementale.

Fiscalité 2018

Chaque année, le Département de la Loire délibère sur les taux de fiscalité directe et indirecte.

Exonérations des impositions 2018

Le Code général des impôts permet aux Départements d’accorder des exonérations d'impôts locaux dans certains cas particuliers définis par la loi. Ces exonérations constituent une dispense totale ou partielle de l'impôt pour le contribuable concerné. Elles sont mises en œuvre par les services fiscaux. Les tableaux ci-après récapitulent l’ensemble des exonérations votées par le Département de la Loire à ce jour.

Les recueils budgétaires

Le budget du Département de la Loire est rythmé par de nombreuses délibérations votées par l'Assemblée départementale. Le cycle budgétaire comprend le débat d'orientation budgétaire, le budget primitif, des décisions modificatives et le compte administratif.

Actualités
SOUTIEN AUX COLLECTIVITÉS
Un million d'euros pour la Communauté de communes des Monts du Pilat

Mercredi 12 décembre, le Département de la Loire a conclu un contrat négocié avec la Communauté de communes des Monts du Pilat, lui accordant des aides pour un montant total d'un million d'euros.

SPORT
Une convention pour les championnats de France Élite d'athlétisme

Lundi 10 décembre, la Fédération française d'athlétisme (FFA) a signé une convention avec quatre partenaires locaux pour valider officiellement l'organisation des championnats de France Élite à Saint-Étienne en juillet prochain.

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