facebook-logotwitter-logorss-logo

UNE ENVELOPPE

Retour à la liste

Les communes urbaines

.

UNE ENVELOPPE POUR LES COMMUNES URBAINES

 

Principe

Soutien aux projets de travaux portés par les communes urbaines.

Accessible aux

34 communes urbaines de la Loire.
Télécharger la liste des 34 communes urbaines

Domaines d’intervention

Tous projets de travaux communaux (hors voirie); travaux en lien avec les compétences départementales et notamment concernant le patrimoine et la culture, les équipements sportifs, les bâtiments scolaires et périscolaires.
Du fait de la loi NOTRe, les acquisitions (ex : matériel de déneigement, etc.) et les dépenses de fonctionnement ne sont pas éligibles.

Dotation financière : 5 M€ sur 5 ans

Modalités

Dépôt du dossier unique de subvention au plus tard le 30 novembre 2017. Un examen des projets déposés sera fait au cours du 1er trimestre 2018.

Au maximum, un seul projet sera retenu par commune.

 

> Voir la liste des 34 communes urbaines de la Loire (pdf)

 

 



Version imprimable - Nouvelle fenêtre Envoyer à un ami Haut de page :
Retour à la liste
Actualités
SOUTIEN AUX COLLECTIVITÉS
Un million d'euros pour la Communauté de communes des Monts du Pilat

Mercredi 12 décembre, le Département de la Loire a conclu un contrat négocié avec la Communauté de communes des Monts du Pilat, lui accordant des aides pour un montant total d'un million d'euros.

SOUTIEN AUX COLLECTIVITÉS
Un million d'euros pour la Communauté de communes du Pilat Rhodanien

Dans le cadre d'un contrat négocié signé ce mercredi 5 décembre, le Département de la Loire a accordé une aide d'un montant total d'un million d'euros à la Communauté de communes du Pilat Rhodanien. Celle-ci rejoint ainsi le dispositif de contractualisation proposé par l'institution départementale aux intercommunalités.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de "cookies" et autres traceurs. En savoir +