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Trésors d'Archives

Le département de la Loire voit le jour en 1793

Premier registre des délibérations de l’administration centrale du département de la Loire après sa création le 12 août 1793 (24 octobre 1793-26 février 1794 [8 ventôse an II]).

Archives départementales de la Loire, cote L 18
Archives départementales de la Loire, cote L 18

Cote : L 18

Analyse matérielle : cahiers de feuilles en papier, reliés, 198 feuillets, 45 x 66 cm (format ouvert).

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Ce registre conservé par les Archives départementales réunit toutes les décisions prises par le nouveau Conseil général du département de la Loire concernant la vie quotidienne des habitants : impôts, alimentation, recueil d’informations sur la population... Cette instance a vu le jour, suite à la création du département de la Loire le 12 août 1793.

Au printemps de cette année, Lyon, chef-lieu du département de Rhône-et-Loire s’était révoltée sous l’impulsion des fédéralistes contre le pouvoir jacobin de la Convention et avait trouvé des appuis à Saint-Étienne et à Montbrison. Après que Lyon a été prise par les armées républicaines, le département est scindé en deux entités distinctes, la Loire et le Rhône et la répression est organisée par le conventionnel Javogues : Saint-Étienne est rebaptisée Armeville et Montbrison devient Montbrisé. 

Grâce à ce registre, nous découvrons que le premier jour de son installation le 24 octobre 1793, le Conseil général s’engage pour la création d’un bataillon révolutionnaire dans le département de la Loire. Il envoie à ses administrés une adresse qui approuve la nouvelle organisation administrative avec la création du département de la Loire. «  Les administrateurs du département justifiaient la division du département de Rhône-et-Loire par l’importance de sa population supérieure à 700 000 habitants, par l’influence prépondérante et dangereuse dont la ville de Lyon venait de donner un exemple par sa rébellion et par la différence des intérêts de deux pays dont l’un était agricole et l’autre industriel et commercial. »

Par la suite, le Conseil général prend plusieurs décisions. Dans sa séance du 26 octobre, il oblige les municipalités en retard à procéder au recouvrement de certaines contributions foncières et mobilières. Le 26 brumaire, il prend un arrêté pour faciliter la fabrication des canons : c’est la réquisition des cloches, matières en plomb et en cuivre figurant dans les églises, casseroles, chenets en cuivre auprès des citoyens. Le 3 frimaire, le Conseil général enjoint aux boulangers  de ne fabriquer qu’une espèce de pain avec ¾ de froment et ¼ de seigle. Le 5 frimaire, il exige des municipalités de dresser le tableau des citoyens propriétaires mariés possédant 3 000 francs de revenu et plus. Chaque municipalité doit aussi établir le tableau des vieillards, infirmes, orphelins… Le Conseil général sera transformé par la loi du 4 décembre 1793 et réapparaitra dans la nouvelle organisation autour des préfectures,  mise en place par la loi du 28 pluviôse an VIII.



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