Informations légales

Site Internet édité par le Département de la Loire.
Pour toute demande d’information complémentaire, veuillez vous adresser au :
Département de la Loire
Direction de la Communication
Hôtel du Département
2 rue Charles de Gaulle
42 022 Saint-Étienne
Tél. 04 77 48 42 42
Email : info@loire.fr

Site officiel du Département de la Loire : www.loire.fr

 

Reproduction ou représentation

Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, sans le consentement du Département de la Loire est interdite. Toute personne qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

Directeur de la publication

Georges Ziegler
Président du Département de la Loire
Tél. 04 77 48 42 53

 

Crédits

Réalisation technique
Business & Decision Interactive Eolas

Hébergement
Business & Decision Interactive Eolas

Photographies
Département de la Loire - SDIS - Héliose - Élodie Pilon - Anne Mathieu - Philippe Rony - Fabrice Roure - Frédéric Chambert - Vincent Poillet - Hubert Genouilhac - Pierre Simboiselle - Cédric Daya - Romain Durand - Johann Trompat - Elyas Saens

 

Mentions légales et droits d’auteurs

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Malgré les mises à jour du contenu du site, le Département de la Loire ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

Les informations publiées sur les associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmestre.

Le Département de la Loire dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que le Département de la Loire cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Le site, ainsi que chacun des éléments qui le compose, notamment éléments éditoriaux, graphiques, photographiques, sonores et vidéos, sont la propriété exclusive du Département de la Loire ou de tiers ayant autorisé par le Département de la Loire à les utiliser.

Toute reproduction, totale ou partielle, du site et de son contenu, sans autorisation expresse et préalable du Département de la Loire, est interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionnée par les articles L 122-4 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. La reproduction devra, après autorisation, faire référence au site « www.loire.fr » du Département de la Loire et pourra renvoyer par le biais d’un lien hyper-texte à ce site.

Sur demande expresse et préalable auprès du Département de la Loire, le directeur de la publication, peut autoriser ou refuser la réutilisation de contenus présents sur son site ou orienter vers les titulaires des droits de propriété intellectuelle (droits d'auteurs, droit à titre de marque...) ou de droit à l'image.

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

 

Protection des données personnelles

Le site www.loire.fr est édité par le Département de la Loire aux fins de communication et d'information du public sur les actions qu'il conduit et les services qu'il propose.

Dans ce cadre, le site www.loire.fr peut proposer différents services ou supports de collecte de données en ligne (formulaires, questionnaires) aux fins, notamment, de vous permettre :

  • de souscrire un abonnement aux lettres d'information qu'il propose
  • de recueillir votre avis
  • de bénéficier d'un service proposé

Les données collectées via le site www.loire.fr le sont sous la responsabilité du Département de la Loire.

Le Département s'engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du site www.loire.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

À cet effet, chaque formulaire d'abonnement, questionnaire ou services en ligne proposé sur www.loire.fr s'accompagne d'une information sur :

  • le responsable de traitement
  • la base juridique du traitement
  • les objectifs du recueil de ces données (finalités)
  • la caractère obligatoire ou facultatif de leur recueil
  • la durée de conservation des données
  • vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer

Le Département de la Loire a désigné un Délégué à la protection des données que vous pouvez contacter à l'adresse suivante rgpd@loire.fr.

Si vous rencontrez des difficultés dans l'exercice de vos droits, vous avez également la possibilité de saisir la Commission nationale de l'information et des libertés (CNIL) - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.


Cookies

Retrouvez toute l'information concernant l'utilisation des cookies sur les sites du Département de la Loire.


Version imprimable - Nouvelle fenêtre Envoyer à un ami Haut de page :