JUSTICE (1800-1940)

 

(série U)

 

 

 

 

Les archives regroupées sous l'intitulé " justice " proviennent du cabinet du préfet et des tribunaux : cour d'assises de la Loire, tribunaux de première instance, justices de paix, tribunaux de simple police, conseils de prud'hommes, tribunaux de commerce.

 

 

 

 

Cour d'assises de la Loire

4 U 1 à 541

Justices de paix

8 U 1 à 15

Autres tribunaux

U 1 à 2216 (cotes provisoires)

 

 

 

 

 

Instruments de recherche :

 

 

 

Les archives de la Cour d'assises et des justices de paix ont été classées ou repérées et disposent de répertoires dactylographiés.

 

 

Pour les autres archives, renseignez-vous auprès du personnel de la salle de lecture.