jeudi 31 mai 2012
dossier de presse
Signature du contrat communal d’aménagement entre le Conseil général et la commune de Pélussin
par	Bernard BONNE, Président du Conseil général
et Georges BONNARD, Maire, Conseiller général du canton de Pélussin

Le Conseil général mobilise plus de 71 000 € sur 3 ans en faveur de la commune de Pélussin :	2
Le projet d’aménagement global de la commune :	2
La définition du contrat :	2
Les financements apportés par le Conseil général :	3
Un contrat gagnant-gagnant entre le Conseil général et les communes :	4
Un nouveau mode d’intervention :	4
Etat d’avancement de cette démarche :	4
contact presse :
Pierre CHAPPEL
? 06 21 12 25 47
pierre.chappel@cg42.fr


Le Conseil général mobilise plus de 71 000 € sur 3 ans en faveur de la commune de Pélussin :
Située dans le canton éponyme et dans le périmètre du Parc Naturel Régional du Pilat, la commune de Pélussin compte quelque 3 500 habitants et est membre de la communauté de communes du Pilat Rhodanien.
Le projet d’aménagement global de la commune :
En 2009, la commune de Pélussin a réalisé une étude d’aménagement global de son bourg pour laquelle elle a bénéficié d’une subvention du Conseil général d’un montant de 8 525 €.
Les conclusions de cette étude ont permis de définir un projet d’aménagement communal ainsi qu’une estimation du montant des travaux à réaliser.
Objectifs du projet d’aménagement :
Sur la base de cette étude, la commune a défini un programme d’aménagement visant essentiellement à aménager la Place des croix, principal lieu de vie de la commune, et à créer une gare routière tout en aménageant le local technique communal.
La définition du contrat : 
Le 28 novembre 2011, le Conseil général a approuvé le contrat communal d’aménagement de la commune de Pélussin.
Les projets prioritaires suivants ont ainsi été retenus :
- Pour l’année 2012 : aménagement du local technique ;
- Pour l’année 2012 : création d’une gare routière située rue de la Malandière ;
- Pour l’année 2013 : aménagement de la place des Croix.


Les financements apportés par le Conseil général :
Le coût global de l’ensemble des opérations à réaliser est estimé à 1 737 773 € HT. 
Les travaux devraient s’étendre de novembre 2011 à novembre 2014.
Pour soutenir la commune, le Conseil général a prévu de lui apporter une aide globale d’un montant de 71 194 € inscrit dans le cadre du contrat communal d’aménagement sur la période 2011-2014 dont 31 194 € au titre de la ligne dédiée aux COCA.


Un contrat gagnant-gagnant entre le Conseil général et les communes :
Un nouveau mode d’intervention :
Pour mieux répondre aux attentes des communes, le Conseil général a mis au point un nouvel outil : le contrat communal d’aménagement.
Etabli pour une durée de trois ans, ce contrat permet aux communes qui en bénéficient d’optimiser les aides qu’elles reçoivent du Conseil général de la Loire. Ce dispositif met en oeuvre un levier d’aménagement communal plus puissant et plus cohérent que les aides traditionnelles.
Etat d’avancement de cette démarche :
Au niveau départemental :
A ce jour, le Conseil général totalise :
- 32 COCA signés
- 16 contrats types COCA en construction
- 27 Contrats Simplifiés (dits COCS) signés
- 23 contrats type COCS en construction
- 54 communes en Étude Aménagement Global de Bourg (EAGB), dont 3 terminées
Au niveau du canton de Pélussin : 
Les communes de Bessey et Pélussin ont déjà signé leur COntrat Communal d’Aménagement (COCA) avec le Conseil général.
Véranne et Saint-Michel-sur-Rhône sont deux communes qui ont opté pour la signature d’un COntrat Communal Simplifié (COCS) tandis que 4 autres communes sont en train de réaliser leur étude globale d’aménagement, à savoir La Chapelle Villars, Chuyer, St Pierre de Boeuf, et Verin.
Les trois autres communes du canton (Chavanay, Roisey et Maclas) devraient intégrer prochainement la démarche de contractualisation avec le Conseil général.
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