AVIS D'ATTRIBUTION I. Acheteur public CONSEIL GENERAL DE LA LOIRE Hôtel du Département 2 rue Charles de Gaulle 42022 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 II. Objet du marché 1.Type de marché Fourniture 2. Description succincte du marché ACQUISITION ET MISE EN ŒUVRE D'UN LOGICIEL DE GESTION D'ASSISTANCE AUX EXPLOITANTS DES STATIONS D'EPURATION. III. Type de procédure 1. Mode de passation March2 à procédure adaptée en application de l'Article 28du Code des marchés publics. IV. Attribution du marché Entreprise attributaire: DLM SOFT 39. Avenue Boucicaut 71110 CHALON S/SAONE Marché 769-2009 Marché à bons de commande - Coût de la prestation : 46 640.00 € HT V. Renseignements complémentaires 1. Date d'attribution du marché Marché n° 769-2009 attribué le 24 Novembre 2009 2. Nombre d'offres reçues : 1 VI -COORDONNEES DU SERVICE OU LE CONTRAT PEUT ETRE CONSULTE : Demande à formuler au correspondant CADA (Tél 04.77.48.43.30), Service de la Commande Publique et des Affaire juridiques (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. VII - PROCEDURES DE RECOURS Tribunal Administratif de Lyon 184. Rue Duguesclin 69433 LYON CEDEX 03 Tél : 04 78 14 10 10 greffe.ta-lyon@jurandm.fr Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. VIII . Date d'envoi du présent avis Marché n° 769-2009 avis envoyé le 02/12/2009