Demande de subvention pour la saison culturelle

À retourner avant le 15 mai 2022 pour un spectacle entre le 1er septembre 2022 et le 28 février 2023 ou avant le 1er décembre 2022 pour un spectacle entre le 1er mars et le 31 août 2023. 

Formulaire de demande de subvention




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Personne chargée du dossier

Les informations à caractère personnel ci-dessus (Nom, prénom et, le cas échéant, adresse email nominative) sont recueillies afin de pouvoir identifier le responsable légal, contacter la personne référente et, ainsi, permettre le traitement de la demande de subvention.
Ces données sont traitées informatiquement par le Département de la Loire sur la base du consentement. Si vous ne consentez pas à communiquer ces données, la demande de subvention ne pourra pas être instruite.
Ces données seront consultées par les agents de la Direction de la Culture chargés de l'instruction du dossier.
Elles seront conservées  12  mois chez l'hébergeur du site Eolas Business & Decision basé à Grenoble puis 10 ans dans le système d'information du Département de la Loire à Saint-Étienne.
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