Demande de versement de subvention pour la saison culturelle

Merci d'adresser votre demande de versement de la subvention, après service fait et au plus tard 2 mois après l'événement, accompagnée des pièces justificatives suivantes :

facture acquittée de la représentation
bilan financier (dépenses / recettes) de l'événement (télécharger l'exemple fourni à titre indicatif)
bilan de satisfaction (compléter le formulaire en ligne)
articles de presse (si possible)

La subvention sera versée par virement sur le compte lié au RIB fourni lors de la demande (si besoin, joindre un nouveau RIB via ce formulaire).

Organisateur du spectacle

Nom * :

Prénom * :

Courriel * :

Vérification du courriel * :

Téléphone * :

Nom de la structure organisatrice *

Nom du spectacle programmé *

A quel catalogue appartient le spectacle programmé ? *

Joindre la facture acquittée du spectacle *

| Taille maximum : 3 Mo

Joindre le bilan financier (dépenses / recettes) *

| Taille maximum : 3 Mo

Joindre des articles de presse

| Taille maximum : 3 Mo

Joindre un nouveau RIB (en cas de changement depuis votre demande de subvention)

| Taille maximum : 3 Mo

Joindre le bilan de satisfaction (ou compléter le formulaire en ligne)

| Taille maximum : 3 Mo

RGPD : En soumettant ce formulaire, j'accepte que les données recueillies soient traitées conformément aux conditions d'utilisation ci-dessous.

Les informations à caractère personnel ci-dessus (Nom, prénom et, le cas échéant, adresse email nominative) sont recueillies afin de permettre le versement de subvention au titre de la saison culturelle départementale.
Ces données sont traitées informatiquement par le Département de la Loire sur la base du consentement. Si vous ne consentez pas à communiquer ces données, votre demande de versement de subvention ne pourra pas être instruite.
Ces données seront consultées par les agents de la Direction de la Culture chargés de l'instruction du dossier.
Elles seront conservées 12 mois chez l'hébergeur du site Eolas Business & Decision basé à Grenoble, puis 10 ans dans le système d'information du Département de la Loire à Saint-Étienne.
Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification que pouvez exercer en nous contactant via notre email de contact .

Merci de remplir les champs obligatoires signalés par le symbole *